Dans le cadre de l’évolution des réglementations numériques, l’Italie fait actuellement face à un défi de taille avec la mise en place d’un système de vérification de l’âge pour les contenus en ligne destinés aux adultes. Cette initiative, orchestrée par l’Agcom, vise à garantir que seuls les utilisateurs majeurs puissent accéder à ces contenus sensibles, tout en naviguant les délicats enjeux de la protection de la vie privée et de la faisabilité technique.
Contexte et objectifs du décret Caivano
Le décret Caivano a été introduit pour instaurer un cadre réglementaire autour de l’accès aux contenus pour adultes en ligne. Avec un délai de six mois pour sa mise en place, toutes les plateformes proposant ces contenus devront se conformer à un ensemble de règles strictes visant à vérifier l’âge des utilisateurs. L’Agcom, l’autorité italienne en charge de la régulation des communications, a publié un ensemble de directives que les systèmes de vérification doivent suivre, posant ainsi les bases d’un nouveau standard de sécurité et de confidentialité.
Défis de la vérification de l’âge en ligne
Le principal obstacle à cette initiative réside dans les préoccupations liées à la vie privée. L’exigence d’une vérification efficace de l’âge implique généralement une interaction avec des documents d’identité, ce qui expose potentiellement les informations personnelles des utilisateurs à des violations de données. À l’exemple des États-Unis, où des lois similaires ont poussé des plateformes comme Pornhub à suspendre leurs services dans certains États, l’Italie doit naviguer avec précaution pour éviter des déboires similaires.
La principale crainte exprimée par les opérateurs de sites est liée à la lourde responsabilité en matière de protection des données que cette vérification entraîne. Aucun gestionnaire de plateforme ne souhaite risquer la gestion de documents d’identité, de peur qu’une violation de la sécurité n’engendre un désastre en termes de recours juridiques et d’image.
La solution proposée par l’Agcom
Pour contourner ces défis, l’Agcom a proposé un système de « double anonymat ». Celui-ci implique que des entités tierces certifiées agissent comme intermédiaires pour la vérification de l’âge, plutôt que les plateformes elles-mêmes. Ainsi, une entreprise tierce vérifie la majorité des utilisateurs via des documents d’identité tels que le Spid ou la CIE, mais ne passe aucune information personnelle aux sites de contenus. Les plateformes, quant à elles, sont simplement informées de la conformité de l’utilisateur, sans connaître son identité exacte.
Cette approche est conçue pour minimiser les données transférées et protéger l’anonymat de l’utilisateur tout en respectant les exigences légales.
Perspective d’une harmonisation européenne
Toutefois, la mise en œuvre de cette vérification en Italie pourrait être de courte durée. L’Union Européenne travaille sur un projet d’identité numérique européenne qui pourrait donner lieu à un système de vérification de l’âge unifié à travers l’Europe dès 2026. Cela rend incertaine l’avenir du système italien qui pourrait être supplanté par cette approche plus large, standardisée et mieux financée.
Par ailleurs, la mise en place de ce système exige une coordination rapide avec les plateformes et les sites concernés, afin de respecter les délais imposés, aux risques de fortes amendes pour les non-conformes.
En somme, si l’initiative italienne représente un effort important pour réguler un aspect transformateur de l’accès en ligne, elle devra évoluer en réponse aux standards européens émergents pour assurer son efficacité et sa viabilité à long terme.